Déposée le 10 novembre 1999 par CANETOS JEAN, HERBEPIN PASCAL, REYNES JEAN LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUARKIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-52 du 24 décembre 1999.
Les déposants sont CANETOS JEAN, domicilié(e) 3 PLACE EDGAR QUINET, 69006 LYON - France, HERBEPIN PASCAL, domicilié(e) 28 RUE GASPARD PICARD, 69200 VENISSIEUX - France, REYNES JEAN LOUIS, domicilié(e) 30 RUE CARNOT, 69150 DECINES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANETOS JEAN - France.
La marque QUARKIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANETOS JEAN - 3 PLACE EDGAR QUINET, 69006 LYON - France
HERBEPIN PASCAL - 28 RUE GASPARD PICARD, 69200 VENISSIEUX - France
REYNES JEAN LOUIS - 30 RUE CARNOT, 69150 DECINES - France
CANETOS JEAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16
Inscription le 14 février 2002 - Concession de licence n°341114 - Publication au BOPI 2002-02-14
Inscription le 14 février 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°341113 - Publication au BOPI 2002-02-14
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
Appareils et instruments scientifiques. Appareils et instruments médicaux. Soins médicaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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